KKKKKKKKK
KKKKKKKKK
Mentions Légales
KKKKKK
Isabelle Arnaud Décoration
1 chemin de la Chapelle – La Hautière – 44690 Saint-Fiacre sur Maine
Micro-Entreprise
SIRET 813 189 008 000 10
Code APE 74 10Z
La directrice de la publication est Isabelle Arnaud
Adresse électronique : arnaud.decoration@gmail.com
Le site Internet www.isabelle-arnaud.deco.com est hébergé par OVH Roubaix et propulsé par wordpress.
Le site Internet www.isabelle-arnaud-deco.com est la propriété du studio Isabelle Arnaud Décoration. Il présente aux visiteurs naviguant sur le Site (les Utilisateurs) un certain nombre d’informations liées aux services proposés par le studio Isabelle Arnaud Décoration.
Tout utilisateur accepte l’ensemble des dispositions de la présente Charte du Site et s’engage à les respecter. L’utilisateur s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial.
Propriété Intellectuelle
Le Site constitue une œuvre dont Isabelle Arnaud est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
Les données, les informations apparaissant sur le Site sont la propriété du studio Isabelle Arnaud Décoration et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Les images et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont, sauf crédit indiqué, la propriété du studio Isabelle Arnaud Décoration et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Tout Utilisateur s’engage à ne pas les utiliser et à ne pas permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur tout support, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès du studio Isabelle Arnaud Décoration est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales.
Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès du studio Isabelle Arnaud Décoration.
*action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.
Protection des données personnelles
Le cas échéant, l’utilisateur peut déposer certaines données personnelles lorsqu’il rempli le formulaire de contact. Les données ainsi déposées sont obligatoires pour que le studio Isabelle Arnaud Décoration puisse lui répondre.
Le studio Isabelle Arnaud Décoration conservera ces données de manière à tenir à jour son fichier clients. (Voir notre politique de confidentialité)
Le studio Isabelle Arnaud Décoration s’engage à ne pas transmettre ces données personnelles à des sociétés partenaires.
Le studio Isabelle Arnaud Décoration s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée ainsi que le Règlement européen sur la protection des données personnelles, en vigueur depuis le 25/05/2018.
Ainsi, l’utilisateur peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant les informations qu’il fournit lors de son inscription ou ultérieurement, auprès du studio Isabelle Arnaud Décoration, par courrier à l’adresse : 1 chemin de la Chapelle – La Hautière – 44690 Saint-Fiacre sur Maine ou par email : arnaud.decoration@gmail.com
Informations sur les produits et les services
Le Site présente de manière générale les services proposés par le studio Isabelle Arnaud Décoration.
Cette présentation sur le Site ne constitue pas une offre de contracter. Il convient de prendre directement contact avec le studio Isabelle Arnaud Décoration pour obtenir une offre commerciale sur mesure. Le studio Isabelle Arnaud Décoration se réserve le droit de modifier, à tout moment, les informations figurant sur le Site notamment en cas de modifications des services présentés, sans que sa responsabilité puisse être engagée.
Responsabilité
Le studio Isabelle Arnaud Décoration décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur le Site. La présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre Le studio Isabelle Arnaud Décoration et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’utilisateur.
Le studio Isabelle Arnaud Décoration ne peut garantir l’exhaustivité des informations présentes sur le Site. De la même manière, Le studio Isabelle Arnaud Décoration ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
En outre, l’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive du studio Isabelle Arnaud Décoration, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.
Loi applicable et Compétence judiciaire
L’ensemble des informations diffusé sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Nantes sont compétents pour connaître des éventuels litiges.